Patrick De Beaurepaire

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De: Patrick de BEAUREPAIRE
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
25 Août 201625/08/2016
De: Patrick DE BEAUREPAIRE
Objet:
au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouve lables et de l'efficacité énergétique
membres suppléants
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
nomination
10 Août 201310/08/2013
De: Patrick de BEAUREPAIRE
Objet:
membres suppléants au Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entre prises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergé tique
Groupe:
suppleant
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Patrick De Beaurepaire
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des représentants de l'Etat
Représentants désignés par le ministre chargé de l'industrie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Patrick de Beaurepaire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 2-I du décret n° 2004-832 du
19 août 2004
modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre
Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles
Représentant le secteur du chauffage urbain et de la production d'énergie industrielle
Groupe:
nomination
25 Juin 200625/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.